Délibérations des conseils municipaux

Délibérations
2026.070 Approbation de la modification des statuts de la SEMILOM.pdf
2026.071 Retrait de la délibération 2026.025 relative aux délégations d'attribution consenties au maire par le CM.pdf
2026.072 Délégations d'attributions consenties par le conseil municipal au maire.pdf
2026.073 Convention de mandat pour établissement et émission de la facturation par l'ONF.pdf
2026.074 Modification du plan de financement pour la réalisation des travaux réseaux eau assainissement Merlette Ouest tranche 3.pdf
2026.075 Autorisation de virement de crédit du budget communal au budget Parking .pdf
2026.076 Emprunt 4M_15 ans_financement Palais des sports.pdf
2026.077 Emprunt 3M_25 ans_financement Palais des sports.pdf
2026.078 Emprunt 4M_25 ans_financement Parking.pdf
2026.079 Attribution des subventions aux associations locales.pdf
2026.080 Autorisation de construction en surplomb du domaine public Les Plautus.pdf
2026.081 Convention de servtideu avec ENEDIS implantation parcelle A 851.pdf
2026.082 Marché d'été de Merlette.pdf
2026.083 Porté à connaissance des rapports du délégataire eau assainissement année 2025.pdf
2026.084 Création poste cantine scolaire.pdf
2026.085 Attribution d'une subvention à l'association de la Gaule Gapençaise.pdf
Annexes
2026.076 ANNEXE.pdf
2026.077 ANNEXE.pdf
2026.078 ANNEXE.pdf
ANNEXE DELIB 2026.070.pdf
ANNEXE DELIB 2026.081.pdf

Délibérations
2026.055 Motion relative à l'organisation des services de réseaux.pdf
2026.056 Application du régime forestier coupes 2027.pdf
2026.057 Marchés de travaux construction parking centre station relance lot 7.pdf
2026.058 Marché de travaux de réfection de voirie 2026.pdf
2026.059 Convention de servitude avec ENEDIS canalistations souterraines HT et BT.pdf
2026.060 Convention de servitude avec le Territoire d'Energie 05 antenne Orange Perron Roux.pdf
2026.061 Convention de servitude avec Territoire Energie Raccordement en alimentation Poste Les Marches.pdf
2026.062 Désignation de deux représentants du CM au CAS.pdf
2026.063 Rapport social unique 2024.pdf
2026.064 Modifications du tableau des effectifs.pdf
2026.065 Création de postes saisonniers aux services techniques été 2026.pdf
2026.066 Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement.pdf
Annexes
Annexe délib 2026.063.pdf
Annexe délib 2026.066.pdf
Procès-verbaux
PV signé du CM du 26 05 2026.pdf

Délibérations
2026.026 Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres CAO.pdf
2026.027 Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO.pdf
2026.028 Fixation des modalités de dépôt pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public CDSP.pdf
2026.029 Election des membres de la commission de délégation de service public CDSP.pdf
2026.030 Proposition d'une liste de commissaires pour la commission des impôts directs CCID.pdf
2026.031 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.pdf
2026.032 Création et désignation des membres des commissions communales.pdf
2026.033 Désignation des représentants de la commune auprès de la SEMILOM.pdf
2026.034 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission paritaire DSP domaine skiable.pdf
2026.035 Désignation des représentants de la commune au sein du comité de suivi DSP base de loisirs.pdf
2026.036 Désignation des représentants de la commune au sein du comité de pilotage de la DSP eau assainissement.pdf
2026.037 Election des représentants de la commune au conseil syndical du SCOT.pdf
2026.038 Election des délégués de la commune au conseil syndical du SMTB.pdf
2026.039 Election des délégués de la commune au collège territorial du SYME 05.pdf
2026.040 Fixation du nombre de représentants au conseil d'administration du CCAS.pdf
2026.041 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS.pdf
2026.042 Désignation d'un délégué au CNAS.pdf
2026.043 Désignation du représentant de la commune à l'association communes forestières.pdf
2026.044 Désignation d'un délégué à l'Agence d'Ingénierie IT05.pdf
2026.045 Vote du budget principal primitif 2026.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2026.052.pdf
Annexe 2 délib 2026.052.pdf
Annexe délib 2026.047.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 23 04 2026 signé.pdf

Délibérations
2026.020 Election du Maire de la commune d'Orcières.pdf
2026.021 Détermination du nombre d'adjoints au Maire de la Commune.pdf
2026.022 Election des adjoints au Maire de la commune d'Orcières.pdf
2026.023 Lecture de la charte de l'élu local.pdf
2026.024 Fixation des indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints.pdf
2026.025 Délégations d'attributions consenties au Maire par le conseil municipal.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 20 03 2026 signé.pdf

Délibérations
2026.001 Création d'un poste d'ATPM pour accroisement temporaire d'activité.pdf
2026.002 Vente du bâtiment du Petit Ours Parcelle AB 47 Modification de la dénomination de l'acquéreur.pdf
2026.003 Attribution de subventions à l'association Les Reptils.pdf
2026.004 Approbation du plan de financement des réseaux d'eau de Merlette Ouest Tranche 3.pdf
2026.005 Modification du plan de financement pour le réseau d'assainissement de Serre Eyraud.pdf
2026.006 Autorisation de signer l'avenant n°3 au bail du 13 11 2023 Bouygues Telecom.pdf
2026.007 Autorisation de signer la convention avec Amaury Sport Organisation réception Tour de France.pdf
2026.008 Autorisation de signer la convention de partenariat avec le CRT tournée ça c'est le sud.pdf
2026.009 Autorisation de signer l'avenant n°3 au marché de prestations de services de la SEMILOM OT.pdf
2026.010 Marchés de travaux pour la construction d'un parking centre station Autorisation de signer les marchés.pdf
2026.011 Marché de travaux pour le réfection des réseaux humides et secs sur le secteur Merlette Ouest Tranche 3.pdf
2026.012 Avenant n°2 au marché de travaux pour la réhabilitation du palais des sports lot 3.pdf
2026.013 Approbation des tarifs station saison été 2026.pdf
2026.014 Recensement des eaux de baignade et approbation des dates d'ouverture de la base de loisirs été 2026.pdf
2026.015 Approbation tarifs et dates d'ouverture de la station saison hiver 2026 2027.pdf
2026.016 Approbation de la modification simplifiée n°1 au PLU.pdf
Annexes
Annexe délib 2026.006.pdf
Annexe délib 2026.007.pdf
Annexe délib 2026.008.pdf
Annexe délib 2026.009.pdf
Annexe délib 2026.012.pdf
Annexe délib 2026.013.pdf
Annexe délib 2026.015.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 25 02 2026.pdf

Délibérations
2025.112 Décision non réalisation d'une évaluation environnementale pour le projet de modif simplifiée n°1 du PLU.pdf
2025.113 Définition des modalités de la mise à disposition au public de la modif simplifiée n°1 du PLU.pdf
2025.114 Décisions modificatives budgétaires n°3 BP et DM eau.pdf
2025.115 Convention avec les jeunes sportifs.pdf
2025.116 Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des réseaux d'eau potable et assainissement.pdf
2025.117 Approbation de l'avant-projet définitif pour la construction d'un parking de 659 places.pdf
2025.118 Avenant n°1 marché de travaux pour le raccordement du réseau assainissement de Serre-Eyraud au Ricous.pdf
2025.119 Délibération portant organisation et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt.pdf
2025.120 Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la commune d'Orcières ZAE Riou Claret.pdf
2025.121 Convention d'occupation du bar restaurant l'Orsatus.pdf
2025.122 Porté à connaissance du rapport annuel du délégataire des RM.pdf
2025.123 Modif du RIFSEEP.pdf
2025.124 Institution de l'ISFE police municipale.pdf
2025.125 Contrat d'assurance des risques statutaires 2026 2029.pdf
Annexes
Annexe délib 2025.115.pdf
Annexe délib 2025.117.pdf
Annexe délib 2025.118.pdf
Annexe délib 2025.120.pdf
Annexe délib 2025.121.pdf
Annexe délib 2025.122.pdf
Annexe délib 2025.125.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 10 12 2025.pdf

Délibérations
2025.099 Plan de financement pour projet de développement du VTT.pdf
2025.100 Plan de financement réhabilitation Palais des Sports Tranche 4.pdf
2025.101 Demande du Club des Sports pour l'organisation des coupes d'Europe de ski.pdf
2025.102 Révision des tarifs des services Eau potable et Assainissement Part communale à compter du 01 01 2026.pdf
2025.103 Conventions de servitude avec Territoire Energie 05 Raccordement alimentation électrique du réservoir Poste des Ratiers.pdf
2025.104 Convention de partenariat technique et financière relative au raccordement du réseau d'assainissement de Serre Eyraud à celui des Ricous.pdf
2025.105 Vente du bâtiment du Petit Ours.pdf
2025.106 Approbation des tarifs pour l'évacuation des blessés sur les pistes par ambulance.pdf
2025.107 Approbation des conventions PIDA 2025 2026.pdf
2025.108 Approbation de la convention avec la société HDF secours héliportés 2025 2026.pdf
2025.109 Approbation de la convention avec le SDIS secours pistes 2025 2026.pdf
2025.110 Révision des tarifs des frais de secours 2025 2026.pdf
2025.111 Création d'un poste de brigadier-chef principal.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2025.107.pdf
Annexe 2 délib 2025.107.pdf
Annexe délib 2025.103.pdf
Annexe délib 2025.104.pdf
Annexe délib 2025.108.pdf
Annexe délib 2025.110.pdf
Procès-verbaux
PROCES VERBAL CM du 26 11 2025.pdf

Délibérations
2025.094 Autorisation de signer un contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne.pdf
2025.095 Marché de travaux pour la réhabilitation du Palais des Sports relance Lot 8.pdf
2025.096 Conventions d'occupation du domaine public relative à l'activité de motoneige.pdf
2025.097 Création d'un poste d'attaché principal.pdf
2025.098 Création de postes saisonniers pour la saison hiver 2025 2026.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2025.096.pdf
Annexe 2 délib 2025.096.pdf
Procès-verbaux
Procès verbal CM du 15 10 2025.pdf

Délibérations
2025.080 Avenant n°1 DSP RM.pdf
2025.081 Attribution DSP base de loisirs.pdf
2025.082 Attribution BEA Restaurant de Rocherousse.pdf
2025.083 Avenant n°1 marchés de rénovation du Palais des sports.pdf
2025.084 Avenant n°1 voirie Lot 2.pdf
2025.085 Rapport du délégataire DSP eau assainissement.pdf
2025.086 Demande de subvention reptils.pdf
2025.087 Décision modificative n°2 BP.pdf
2025.088 Autorisation dépôt PA ZA Riou Claret Lot les Veyers et La Crau.pdf
2025.089 Cession terrain impasse des vieux chalets.pdf
2025.090 Réglements cantine et garderie.pdf
2025.091 Etat d'assiette des coupes affouage.pdf
2025.092 création de poste cantine.pdf
2025.093 Création de poste régie des secours sur piste.pdf
Annexes
2025.080a Annexe.pdf
2025.080b Annexe.pdf
2025.080c Annexe.pdf
2025.080d Annexe.pdf
2025.080e Annexe .pdf
2025.080f Annexe.pdf
2025.080g Annexe.pdf
2025.081a Annexe.pdf
2025.081b Annexe .pdf
2025.082a Annexe.pdf
2025.082b Annexe .pdf
2025.083a Annexe.pdf
2025.084a Annexe.pdf
2025.085a Annexe.pdf
2025.085b Annexe.pdf
2025.090a Annexe.pdf
2025.090b Annexe.pdf
2025.080e Annexe 5.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 24 09 2025.pdf

Délibérations
2025.066 Avenant n°2 au marché de prestation de service de la SEMILOM.pdf
2025.067 Réfection des réseaux humides et secs sur le secteur Merlette Ouest lot 2.pdf
2025.068 Travaux de réfection de revêtement de voirie 2024 Avenant 2.pdf
2025.069 Marché de travaux de raccordement du réseau d'assainissement de Serre-Eyraud au hameau des Ricous.pdf
2025.070 Marchés de travaux pour la réhabilitation du palais des sports.pdf
2025.071 Marché de travaux de modernisation de 4 escaliers mécaniques.pdf
2025.072 Acquisition terrain succession Garnauds.pdf
2025.073 Acquisition locaux ancienne gare intermédiaire Drouvet 1.pdf
2025.074 Acquisition terrains SAFER Archinard.pdf
2025.075 Mise en place de traitements UV sur les réservoirs des Audiberts Serre-Eyraud les Ratiers et Prapic.pdf
2025.076 Création de la zone d'activité Riou Claret Autorisation de défrichement.pdf
2025.077 Participation employeur Garantie maintien de salaire.pdf
2025.078 Demande de subvention dans le cadre du contrat station pour la piétonisation du coeur de station.pdf
2025.079 Conventions de servitude avec SYME 05.pdf
Annexes
Annexe délib 2025.066.pdf
Annexe délib 2025.067.pdf
Annexe délib 2025.068.pdf
Annexe délib 2025.072.pdf
Annexe délib 2025.074.pdf
Annexe délib 2025.079.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 22 07 2025.pdf

Délibérations
2025.054 Attribution de subventions aux associations.pdf
2025.056 Décision modificative n°1 au budget de l'eau.pdf
2025.057 Etude d'impact sur les finances communales du projet de rénovation du palais des sports.pdf
2025.058 Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Amicale Laïque été 2025.pdf
2025.059 Marché de travaux de réfection de voirie 2025.pdf
2025.060 Base de loisirs approbation des règlements intérieurs du CPS et des tarifs du camping.pdf
2025.061 Modification du tableau des effectifs.pdf
2025.062 Ouverture d'un poste permanent d'adjoint administratif à un contractuel.pdf
2025.063 Délibération portant sur la modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance.pdf
2025.064 Plan de financement modificatif pour le remplacement des sièges d'une salle de cinéma.pdf
2025.065 Convention de servitude ENEDIS pour la pose de 2 canalisations souterraines.pdf
2025.055 Tarifs de la taxe de séjour à compter du 01 janvier 2026 RECTIF.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2025.060.pdf
Annexe 2 délib 2025.060.pdf
Annexe 3 délib 2025.060.pdf
Annexe 4 délib 2025.060.pdf
Annexe délib 2025.057.pdf
Annexe délib 2025.058.pdf
Annexe délib 2025.065.pdf
Procès-verbaux
Procès-verbal CM du 17.04.2025.pdf

Délibérations
2025.039 Vote Budget primitif 2025 Budget principal.pdf
2025.040 Vote des taux d'imposition année 2025.pdf
2025.041 Vote des budgets primitifs 2025 Budgets annexes.pdf
2025.042 Plan de financement prévisionnel pour le remplacement des sièges du cinéma.pdf
2025.043 Plan de financement modificatif réhabilitation palais des sports.pdf
2025.044 Autorisation de signer le marché de fourniture de combustible bois chaufferies biomasses.pdf
2025.045 Renouvellement du contrat administratif pour le cabinet médical.pdf
2025.046 Convention avec l'éco organisme ALCOME.pdf
2025.047 Autorisation de signer la convention logement saisonniers.pdf
2025.048 Participation financière au Fonds de Solidarité pour le logement 2025.pdf
2025.049 Convention de partenariat avec le CRT pour la tournée 2025 ça c'est le sud.pdf
2025.050 Modification des statuts de la SEMILOM création filiale.pdf
2025.051 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2e classe.pdf
2025.052 Création de postes saisonniers aux services techniques été 2025.pdf
2025.053 Acquisition des parcelles B 1570 Les Marches.pdf
Annexes
Annexe délib 2025.040.pdf
Annexe délib 2025.041.pdf
Annexe délib 2025.045.pdf
Annexe délib 2025.046.pdf
Annexe délib 2025.047.pdf
Annexe délib 2025.048.pdf
Annexe délib 2025.049.pdf
Annexe délib 2025.050.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 17 Mars 2025.pdf

Délibérations
2025.013 Approbation du compte de gestion 2024 Budget principal de la commune.pdf
2025.014 Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe Eau Assainissement.pdf
2025.015 Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe des logements saisonniers.pdf
2025.016 Approbation du compte de gestion 2024 Budgets annexes Transports et Lotissement.pdf
2025.017 Approbation du compte administratif 2024 Budget principal.pdf
2025.018 Approbation des comptes administratifs 2024 Budgets annexes.pdf
2025.019 Affectation du résultat 2024 Budget principal.pdf
2025.020 Affectation des résultats 2024 Budgets annexes Eau Assainissement.pdf
2025.021 Affectation des résultats 2024 Budgets annexes.pdf
2025.022 Plan de financement prévisionnel pour remplacement biofor station d'épuration.pdf
2025.023 Demande de subvention voyage fin d'année école.pdf
2025.024 Approbation convention occupation et exploit Jardin des Neiges avec ESF.pdf
2025.025 Convention d'occupation temporaire de courte durée Base de Loisirs.pdf
2025.026 Convention d'occupation de courte durée Restaurant Rocherousse.pdf
2025.027 Enfouissement des réseaux électriques BT poste LES TOURRENGS.pdf
2025.028 Approbation convention assistance juridique.pdf
2025.029 Approbation avant projet définiitf projet de rénovation Palais des Sports.pdf
2025.030 Echange foncier Cts THERON les Ratiers.pdf
2025.031 Modification de la délibération 2018.024 cession parcelles C 1701 Cts CHEVALLIER.pdf
2025.032 Instauration de servitudes loi montagne.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2025.016.pdf
Annexe 1 délib 2025.032.pdf
Annexe 2 délib 2025.016.pdf
Annexe 2 délib 2025.032.pdf
Annexe délib 2025.013.pdf
Annexe délib 2025.014.pdf
Annexe délib 2025.015.pdf
Annexe délib 2025.024.pdf
Annexe délib 2025.025.pdf
Annexe délib 2025.026.pdf
Annexe délib 2025.027.pdf
Annexe délib 2025.028.pdf
Annexe délib 2025.029.pdf
Annexe délib 2025.034.pdf
Annexe délib 2025.037.pdf
Annexe délib 2025_038.pdf
Procès-verbaux
Procés-verbal CM du 20 01 2025.pdf

Délibérations
2025.001 Avenant n°2 au marché de maintenance et entretien des chaufferies_0.pdf
2025.002 Autorisation de signer l'avenant n°1 marché à bon de commande nettoyage bâts communaux_0.pdf
2025.003 Modification de tarifs cinéma_0.pdf
2025.004 Autorisation de signer marché de fourniture de fioul domestique et gazole_0.pdf
2025.005 Autorisation de construction en surplomb du domaine public_0.pdf
2025.006 Convention avec l'UTL_0.pdf
2025.008 Décision modificative budgétaire n°5 au Budget principal 2024_0.pdf
2025.009 Versement d'une partie de l'excédent du budget eau_0.pdf
2025.010 Plan de financement prévisionnel pour la rénovation du Palais des Sports_0.pdf
2025.011 Plan de financement prévisionnel pour modif réseau assainissement Serre Eyraud RECTIFIEE_0.pdf
2025.012 Approbation d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public entre Commune et Alpi traineaux_0.pdf
Annexes
Annexe délib 2025.001_0.pdf
Annexe délib 2025.002_0.pdf
Annexe délib 2025.005_0.pdf
Annexe délib 2025.006_0.pdf
Annexe délib 2025.012_0.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 11 12 2024.pdf

Délibérations
CM 2024.109 Travaux de réfection de revêtement de voirie 2024 Avenant n°1.pdf
CM 2024.110 Approbation de l'avenant n°1 convention occupation temporaire domaine public à Bar l'Orsatus garage.pdf
CM 2024.111 Approbation du transfert des contrats de leasing relatifs au cabinet médical.pdf
CM 2024.112 Renouvellement du bail commercial de la pharmacie.pdf
CM 2024.113 Régularisation foncière emprise futur parking couvert.pdf
CM 2024.114 Autorisation de déposer et de signer les pièces du permis de construire palais des sports.pdf
CM 2024.115 Fixation des dates d'ouverture de la station été 2025.pdf
CM 2024.116 Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance sur la performance des réseaux eau potable et assainissement.pdf
CM 2024.118 Demande du club des sports pur l'organisation des coupes d'Europe de ski.pdf
CM 2024.119 Bail avec la Ste TOTEM.pdf
CM 2024.120 Convention de mise à disposition des zones à vocation de stades temporaires et permanents.pdf
CM 2024.117 Création budget annexe parkings.pdf
Annexes
Annexe A délib 2024.111.pdf
Annexe B délib 2024.111.pdf
Annexe C délib 2024.111.pdf
Annexe délib 2024.109.pdf
Annexe délib 2024.110.pdf
Annexe délib 2024.112.pdf
Annexe délib 2024.113.pdf
Annexe délib 2024.119.pdf
Annexe délib 2024.120.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 13 11 2024.pdf

Délibérations
2024.096 Porté à connaissance rapport délégatare eau assainissement.pdf
2024.097 Approbation convention avec le laboratoire départemental vétérinaire et d'ygiène alimentaire.pdf
2024.098 Approbation de la convention avec la Ste HDF secours héliportés 2024 2025.pdf
2024.099 Approbation des conventions PIDA 2024 2025.pdf
2024.100 Approbation de la convention avec le SDIS saison 2024 2025.pdf
2024.101 Délibération autorisant signature et mise en oeuvre de la convention de l'OPH.pdf
2024.102 Acquisition foncière SCI LE QUINTETTE DU BOULAY.pdf
2024.103 Cession de terrain à la Copropriété Chalet des Ecrins.pdf
2024.104 Etat d'assiette des coupes 2025 complémentaire.pdf
2024.105 Révision des tarifs des frais de secours 2024 2025.pdf
2024.106 Subvention exceptionnelle à l'Assoc Les Ptits Club crèche.pdf
2024.107 Contrat de l'agent chargé de la régie des secours sur pistes.pdf
2024.108 Création de postes saisonniers saison 2024 2025.pdf
Annexes
Annexe délib 2024.098.pdf
Annexe délib 2024.100.pdf
Annexe délib 2024.101.pdf
Annexe délib 2024.102.pdf
Annexe délib 2024.103.pdf
Annexe délib 2024.105.pdf
Annexe1 délib 2024.096.pdf
Annexe1 délib 2024.097.pdf
Annexe1 délib 2024.99.pdf
Annexe2 délib 2024.096.pdf
Annexe2 délib 2024.097.pdf
Annexe2 délib 2024.099.pdf
Annexe3 délib 2024.097.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 26 09 2024.pdf

Délibérations
2024.079 Déclaration sans suite de la procédure de passation d'une concession de service public pour l'exploitation de la Base de Loisirs pour infructuosité.pdf
2024.080 Avenant n°1 de marché de maîtrise d'oeuvre scénarisation du sentier des 6 lacs.pdf
2024.081 Avenants aux marchés de travaux de scénarisation du sentier des 6 lacs Tranche 3.pdf
2024.082 Convention d'adhésion au groupement de commandes du SMED13 et SYME 05.pdf
2024.083 Convention pour la viabilité hivernale avec le Département des HA.pdf
2024.084 Conventions de servitude et de mise à disposition terrain avec le SYME 05.pdf
2024.085 Instauration de servitudes dites Loi Montagne.pdf
2024.086 Modification du périmètre des zones soumises au Droit de Préemption Urbain DPU .pdf
2024.087 Modification du périmètre des zones soumises au Droit de Préemption Ubain Renforcé DPUr.pdf
2024.088 Déclassement du domaine public et échanges fonciers consorts EYMARD DAUPHIN et JAUSSAUD .pdf
2024.089 Modification des statuts de la Com Com CISPD .pdf
2024.090 Fixation de tarifs complémentaires Piscine et Patinoire.pdf
2024.091 Stationnement payant définition des zones et des tarifs .pdf
2024.092 Echange foncier entre Commune et Consorts St JACQUES Montcheny.pdf
2024.093 Echange foncier avec les consorts THERON Les Ratiers.pdf
2024.094 Approbation des tarifs de l'aire de stationnement de La Crau.pdf
2024.095 Tarifs de l'aire de camping-cars Casse Blanche à compter de la saison 2024 2025.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.081.pdf
Annexe 1 délib 2024.084.pdf
Annexe 1 délib 2024.091.pdf
Annexe 2 délib 2024.081.pdf
Annexe 2 délib 2024.084.pdf
Annexe 2 délib 2024.091.pdf
Annexe 3 délib 2024.084.pdf
Annexe 4 délib 2024.084.pdf
Annexe 5 délib 2024.084.pdf
Annexe délib 2024.080.pdf
Annexe délib 2024.082.pdf
Annexe délib 2024.083.pdf
Annexe délib 2024.086.pdf
Annexe délib 2024.087.pdf
Annexe délib 2024.088.pdf
Annexe délib 2024.090.pdf
Annexe délib 2024.094.pdf

Délibérations
2024.061 Autorisation de travaux parcelle A 108.pdf
2024.062 Autorisation de signer la convention avec la Ste IEM démat paiement stationnement sur voirie.pdf
2024.063 Convention de servitude avec la Ste SDFAST.pdf
2024.064 Adhésion au service de délégué à la protection des données CDG.pdf
2024.065 Avenant contrat Barbey Consulting.pdf
2024.066 Marché de travaux réparation suite dégâts crues 2023.pdf
2024.067 Marché de fourniture repas pour la cantine déclaration sans suite.pdf
2024.068 Avenants aux marchés de travaux relatifs à la rénovation de la cabane de berger du Gourou.pdf
2024.069 Fixation de tarifs complémentaires station hiver 2024 2025.pdf
2024.070 Reversement participation de la poste pour l'agence postale.pdf
2024.071 Mise en vente de matériel des services techniques.pdf
2024.072 Décision modificative budgétaire n°1 BP 2024.pdf
2024.073 Demande de subventions Gaule Gapençaise.pdf
2024.074 Création d'un poste d'adjoint technique territorial.pdf
2024.075 Création poste service cantine scolaire.pdf
2024.076 Rapport social unique 2023.pdf
2024.077 Marché de travaux réfection revêtement voirie 2024.pdf
2024.078 Loyer logements saisonniers intersaison.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.069.pdf
Annexe 2 délib 2024.069.pdf
Annexe 3 délib 2024.069.pdf
Annexe 4 délib 2024.069.pdf
Annexe délib 2024.062.pdf
Annexe délib 2024.063.pdf
Annexe délib 2024.064.pdf
Annexe délib 2024.065.pdf
Annexe délib 2024.068.pdf
Annexe délib 2024.069.pdf
Procès-verbaux
PV signé du CM du 20 08 2024.pdf

Délibérations
2024.051 Convention de mise à disposition d'une partie de la cabane du saut du laire au PNE.pdf
2024.052 Convention de servitude avec Territoire d'Energie SYME 05.pdf
2024.053 Convention de servitude avec ENEDIS.pdf
2024.054 Avenant n°1 marché de maintenance et entretien des chaufferies.pdf
2024.055 Autorisation de signer le marché de fourniture acquisition engin de déneigement.pdf
2024.056 Convention avec le CCCV réalisation de l'OPAH.pdf
2024.057 Convention de partenariat avec le CRT tournée 2024.pdf
2024.058 Convention d'occupation du domaine public avec l'ACCA d'Orcières.pdf
2024.059 Avis enquête publique CLEDA Drac Amont.pdf
2024.060 Plan de financement acquisition engin de déneigement.pdf
Annexes
Annexe délib 2024.051.pdf
Annexe délib 2024.052.pdf
Annexe délib 2024.053.pdf
Annexe délib 2024.054.pdf
Annexe délib 2024.056.pdf
Annexe délib 2024.057.pdf
Annexe délib 2024.058.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 04 07 2024.pdf

Délibérations
2024.041 DSP RM Palais des sports et autres Approbation protocole additionnel de fin de contrat.pdf
2024.042 Approbation convention occupation Bar L'ORSATUS.pdf
2024.043 Assiette des coupes ONF 2025.pdf
2024.044 Convention CDG dispositif signalement actes de violence.pdf
2024.045 Projet d'investissement de la SEMILOM.pdf
2024.046 Désignation d'un administrateur supp SEMILOM.pdf
2024.047 Attribution subventions associations.pdf
2024.048 Plan de financement prévisionnel répartition des dégâts des crues de l'automne 2023.pdf
2024.049 Modification du tableau des effectifs.pdf
2024.050 Convention mise à dispo personnel à l'amicale laïque.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.041.pdf
Annexe 1 délib 2024.042.pdf
Annexe 2 délib 2024.041.pdf
Annexe 2 délib 2024.042.pdf
Annexe 3 délib 2024.041.pdf
Annexe 4 délib 2024.041.pdf
Annexe délib 2024.044.pdf
Annexe délib 2024.050.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 27 05 2024.pdf

Délibérations
2024.027 Vote budget primitif 2024 Budget principal.pdf
2024.028 Vote des taux d'imposition année 2024.pdf
2024.029 Création d'un budget annexe pour les lotissements Veyers et La Crau.pdf
2024.030 Vote des budgets primitifs 2024 Budgets annexes.pdf
2024.031 Participation financière au FSL 2024.pdf
2024.032 Gestion de la base de loisirs Choix de la procédure.pdf
2024.033 Adhésion au service d'aide à l'archivage du centre de gestion.pdf
2024.034 Autorisation de signer le marché de maitrise d'oeuvre pour viabilisation VRD 2 futurs lotissements.pdf
2024.035 Convention avec Barbey Consulting.pdf
2024.036 Avenant au contrat de bail pour l'installation d'une station radioélectrique provisoire.pdf
2024.037 Fixation des tarifs publics station hiver 2024 2025.pdf
2024.038 Délibération de principe signifiant engagement de la commune à mettre en oeuvre la convention d'OPAH.pdf
2024.039 Création de postes saisonniers aux services techniques saison été 2024.pdf
2024.040 Demande de subvention du club des sports.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.037.pdf
Annexe 2 délib 2024.037.pdf
Annexe délib 2024.028.pdf
Annexe délib 2024.031.pdf
Annexe délib 2024.033.pdf
Annexe délib 2024.035.pdf
Annexe délib 2024.036.pdf
Procès-verbaux
PV du conseil municipal du 12 04 2024.pdf

Délibérations
2024.007 Approbation du compte de gestion 2023 Budget principal.pdf
2024.008 Approbation compte de gestion 2023 Budget eau assainissement.pdf
2024.009 Approbation compte de gestion 2023 Budgets annexe logements saisonniers.pdf
2024.010 Approbation compte de gestion 2023 Budget annexe Transports.pdf
2024.011 Approbation compte administratif 2023 Budget principal.pdf
2024.012 Approbation des comptes administraifs 2023 Budgets annexes Eau Assainissement Logements Transports.pdf
2024.013 Affectation du résultat 2023 Budget principal.pdf
2024.014 Affectation des résultats 2023 Budgets annexes Eau Assainissement.pdf
2024.015 Affectation des résultats 2023 Budgets annexes Logements saisonniers Régie Transports.pdf
2024.016 Plan de financement prévisionnel rénovation palais des sports.pdf
2024.017 Plan de financement prévisionnel réparation des dégâts des crues automne 2023.pdf
2024.018 Plan de financement prévisionnel pour la mise en place de barrières de sécurité.pdf
2024.019 Plan de financement élargissement du front de neige Queyrelet.pdf
2024.020 Demandes de subventions associations Orcières Cycling Team et Les Reptils.pdf
2024.021 Approbation convention Com Com modalités de fonctionnement service Urbanisme.pdf
2024.022 Approbation convention assistance juridique.pdf
2024.023 Approbation avenant à la convention Ste AQUICE pour la DSP Base de loisirs.pdf
2024.024 Autorisation de signer le marché de travaux extension front de neige Queyrelet.pdf
2024.025 Instauration d'une prime pouvoir d'achat.pdf
2024.026 Fixation des dates d'ouverture et des tarifs de la station été 2024 et hiver 2024 2025.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.021.pdf
Annexe 1 délib 2024.026.pdf
Annexe 2 délib 2024.021.pdf
Annexe 2 délib 2024.026.pdf
Annexe délib 2024.007.pdf
Annexe délib 2024.008.pdf
Annexe délib 2024.009.pdf
Annexe délib 2024.010.pdf
Annexe délib 2024.022.pdf
Annexe délib 2024.023.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 13 03 2024.pdf

Délibérations
2024.001 Avenant de transfert marché transport.pdf
2024.002 Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du palais des sports.pdf
2024.003 Echange foncier entre commune et Mme PILOURDAULT Sandy.pdf
2024.004 Zone d'accélération des énergies renouvelables.pdf
2024.005 Demande de l'association SGO pour l'organisation des coupes d'Europe de ski.pdf
2024.006 Constatation infructiosité appel à manifestation bail restaurant altitude rocherousse.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2024.004.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 30 01 2024.pdf

Délibérations
2023.125 Convention de servitude avec le SYME 05.pdf
2023.126 Contrat de DSP Maison de l'enfant.pdf
2023.127 Contrat de DSP Cinéma.pdf
2023.128 Echange foncier entre la commune et Mr DEMARLE.pdf
2023.129 Régularisation foncière Philippe BERTRAND PELLISSON.pdf
2023.130 Modification des status de la SEMILOM.pdf
2023.131 Décision modificative budgétaire n°3 Budget principal 2023.pdf
2023.132 Décision modificative budgétaire n°3 Budget eau assainissement 2023.pdf
2023.133 Décision modificative budgétaire n°2 Budget logements saisonniers 2023.pdf
2023.134 Plan de financement pour la rénovation et mise aux normes du Palais des Sports.pdf
Annexes
Annexe 2 délib 2023.126.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 18 12 2023 signé.pdf

Délibérations
2023.112 Marché de travaux aménagement chef lieu Avenant n°1 Lot 9.pdf
2023.113 Autorisation de signer marché de prestations de service déneigement de la voirie et divers.pdf
2023.114 Autorisation de signer le marché d'assurance.pdf
2023.115 Approbation convention intervention foncière SAFER.pdf
2023.116 Approbation convention ANTAI.pdf
2023.117 Approbation des conventions PIDA Hélico 2023 2024.pdf
2023.118 Approbation révision générale du PLU 2023 visé.pdf
2023.118 Approbation révision générale du PLU 2023.pdf
2023.119 Cession terrasse de la Bergerie des Baniols.pdf
2023.120 Avenant à la convention relative au frais de secours entre la commune et la SEMILOM Resort révision tarifs 2023 2024.pdf
2023.121 Plan de financement pour les dégâts liés aux intempéries du 18 10 2023.pdf
2023.122 Contrat de l'agent chargé de la régie des secours sur pistes.pdf
2023.123 Création de postes d'agents recenseurs pour le recensement de la population 2024.pdf
2023.124 Modification du tableau des effectifs.pdf
Annexes
Annexe délib 2023.112.pdf
Annexe délib 2023.115.pdf
Annexe délib 2023.117.pdf
Annexe délib 2023.118.pdf
Annexe délib 2023.119.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 07 12 2023.pdf

Délibérations
2023.090 Attribution marché mise en place réseaux de chaleurs.pdf
2023.091 Marché de travaux construction bât services techniques Avenant lots 1 2 3 et 9.pdf
2023.092 Bail avec la Ste TOTEM pour la mise en place d'un relai télécom.pdf
2023.093 Convention d'occupation du domaine public activité motoneige.pdf
2023.094 Avenant n°3 convention tripartite du 23 09 2055 et avenant n°2 convention du 15 10 2013.pdf
2023.095 Avenant n°1 au marché de prestation de service de la SEMILOM.pdf
2023.096 Approbation contrat administratif relatif au cabinet médical espace écrins.pdf
2023.097 Régularisation foncière parcelle A 835 BARON les Tourrengs.pdf
2023.098 Porté à connaissance du rapport d'activités 2022 SEMILOM.pdf
2023.099 Approbation conventions PIDA hélico 2023 2024.pdf
2023.100 Approbation convention société HDF pour les secours héliportés 2023 2024.pdf
2023.101 Décision modificative Budgétaire n°2 Budget principal 2023.pdf
2023.102 Décision modificative budgétaire n°2 Budget eau assainissement 2023.pdf
2023.103 Décision modificative budgétaire n°1 Budget transports 2023.pdf
2023.104 Décision modificative budgétaire n°1 Budget logements saisonniers 2023.pdf
2023.105 Plan de financement étude réseaux chaleurs.pdf
2023.106 Plan de financement modif travaux de voirie.pdf
2023.107 Plan de financement réfection chauffage gite de chauffarel.pdf
2023.108 Cession véhicules et matériel des services techniques sortie de l'inventaire.pdf
2023.109 Modification RIFSEEP.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 203.091.pdf
Annexe 1 délib 2023.094.pdf
Annexe 1 délib 2023.098.pdf
Annexe 2 délib 2023.091.pdf
Annexe 2 délib 2023.094.pdf
Annexe 2 délib 2023.098.pdf
Annexe 3 délib 2023.091.pdf
Annexe 3 délib 2023.098.pdf
Annexe 4 délib 2023.091.pdf
Annexe 4 délib 2023.098.pdf
Annexe délib 2023.092.pdf
Annexe délib 2023.093.pdf
Annexe délib 2023.095.pdf
Annexe délib 2023.096.pdf
Annexe délib 2023.097.pdf
Annexe délib 2023.100.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 08 11 2023 (SIGNE).pdf

Délibérations
2023.076 Approbation de la convention avec IT 05 étude réseaux chaleur.pdf
2023.077 Approbation conventions occupation domaine public entre Commune et prestataires activités domaine skiable.pdf
2023.078 Avenant n°1 marché scénarisation sentier des 6 lacs Tranche 3 lot 2.pdf
2023.079 Autorisation de signer marchés maintenance entretien des ascenseurs portes automatiques escalators et chaufferies.pdf
2023.080 Attribution marché révision schémas directeurs assainissement eau potable et eaux pluviales.pdf
2023.081 Porté à connaissance du rapport activités 2022 contrat de concession services publics eau potable et assainissement.pdf
2023.082 Echange foncier entre Commune et St Jacques de Montcheny.pdf
2023.083 Régularisation foncière captage Peyre de Boyer Acquisition.pdf
2023.084 Modification composition de la commission paritaire DSP Gestion domaine skiable.pdf
2023.085 Motion de soutien candidature JO 2030.pdf
2023.087 Plan de financement révision schémas directeurs eau assainissement et eaux pluviales.pdf
2023.088 Demande de subvention collège Vivian Maier.pdf
2023.089 Création des postes saisonniers saison hiver 2023 2024.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2023.077.pdf
Annexe 1 délib 2023.081.pdf
Annexe 2 délib 2023.077.pdf
Annexe 2 délib 2023.081.pdf
Annexe 3 délib 2023.077.pdf
Annexe 4 délib 2023.077.pdf
Annexe délib 2023.076.pdf
Annexe délib 2023.078.pdf
Annexe délib 2023.082.pdf
Annexe délib 2023.083.pdf
Procès-verbaux
PV CONSEIL MUNICIPAL 29 08 2023.pdf

Délibérations
2023.059 Retrait délibération 2023.045 MO voirie VRD.pdf
2023.060 Attribution marché de maîtrise d'oeuvre construction parking marché.pdf
2023.061 Autorisation de signer le marché pour la fourniture de repas cantine et ainés.pdf
2023.062 Mission de contrôle technique et de coordination SPS.pdf
2023.063 Marchés de travaux aménagement chef lieu Avenants n°2 et 15.pdf
2023.064 Autorisation de signer les conventions tripartites Ste Aquice et prestaires activités.pdf
2023.065 Convention indeminisation thérorie imprévision marché de travaux chef lieu lot 8.pdf
2023.066 Convention entre Commune et Assoc Les Reptils mise à dispo local communal.pdf
2023.067 Convention avec Commune de Champoléon Salage et éclairage public.pdf
2023.068 Convention servitude ENEDIS station de recharge véhicules électriques Place du Queyrelet.pdf
2023.069 Convention entre Syndic Cop QUY1 Commune et Atout France.pdf
2023.070 Délivrance coupe de bois parcelles forestières n°27 et 28.pdf
2023.071 Déclassement d'une partie du domaine public THERON.pdf
2023.072 Décision modificative budgétaire n°1 BP 2023.pdf
2023.073 Création poste service cantine scolaire.pdf
2023.074 Plan de financement pour les travaux de voirie.pdf
2023.075 Approbation des règlements de la cantine et de la garderie.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2023.063.pdf
Annexe 1 délib 2023.064.pdf
Annexe 1 délib 2023.067.pdf
Annexe 2 délib 2023.063.pdf
Annexe 2 délib 2023.064.pdf
Annexe 2 délib 2023.067.pdf
Annexe délib 2023.065.pdf
Annexe délib 2023.066.pdf
Annexe délib 2023.068.pdf
Annexe délib 2023.069.pdf
Annexe délib 2023.070.pdf
Annexe délib 2023.071.pdf
Annexe délib 2023.075.pdf
Procès-verbaux
2023 06 21 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

Délibérations
2023.040 Convention de servitude de passage et de tréfonds Ste TDF.pdf
2023.041 Autorisation de signer une convention d'occupation du domaine public PHOENIX.pdf
2023.042 Convention de pâturage avec les agriculteurs.pdf
2023.043 Autorisation de signer convention Union des Groupements d'Achat Public pour l'électricité.pdf
2023.044 Marché de travaux réfection des réseaux humides et secs Merlette Ouest Lot 2.pdf
2023.045 Autorisation de signé marché à bons de commande MO VRD.pdf
2023.046 Travaux de réfection de revêtement de voirie 2023.pdf
2023.047 Concours d'architecte construction parking Merlette choix du lauréat.pdf
2023.048 Mode de gestion des 2 salles de cinéma POOM.pdf
2023.049 Mode de gestion de la maison de l'enfant.pdf
2023.050 Approbation convention fédération française de Cyclisme SEMILOM et Comité régionale région Sud.pdf
2023.051 Engagement partenariat région Sud La tournée 2023.pdf
2023.052 Tarifs taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024.pdf
2023.053 Tarifs aire camping car base de loisirs.pdf
2023.054 Dénomination de l'école.pdf
2023.055 Autorisation à la SEMILOM pour acquisition parts sociales.pdf
2023.056 Modification statutaire de territoire énergie Hautes Alpes Syme 05.pdf
2023.057 Cession véhicules des services techniques.pdf
2023.058 Plan de financement pour la rénovation mise aux normes redynamisation PALAIS DES SPORTS.pdf
Annexes
Annexe délib 2023.040.pdf
Annexe délib 2023.041.pdf
Annexe délib 2023.042.pdf
Annexe délib 2023.043.pdf
Annexe délib 2023.048.pdf
Annexe délib 2023.049.pdf
Annexe délib 2023.050.pdf
Annexe délib 2023.051.pdf
Procès-verbaux
2023 05 02 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

Délibérations
2023.034 Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.pdf
2023.035 Fixation de tarifs publics station 2023 2024 et période d'ouverture station hiver.pdf
2023.036 Approbation convention occupation temporaire du domaine public Gîte de Chauffarel.pdf
2023.037 Convention mise à disposition personnel auprès de l'amicale laïque été 2023.pdf
2023.038 Création de postes saisonniers aux services techniques saison été 2023.pdf
2023.039 Marché de travaux réfection des réseaux humides et secs Merlette Ouest.pdf
Annexes
Annexe 2 délib 2023.036.pdf
Annexe délib 2023.034 Bilan de concertation PLU.pdf
Annexe délib 2023.035.pdf
Annexe délib 2023.037.pdf
Annexe1 délib 2023.036.pdf

Délibérations
2023.023 Vote du budget primitif 2023 Budget principal.pdf
2023.024 Vote des taux d'imposition année 2023.pdf
2023.025 Vote des Budgets Primitifs 2023 Budgets annexes.pdf
2023.026 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement.pdf
2023.027 Attribution subventions associations.pdf
2023.028 Assiette des coupes désignées en 2023 et vendues ou délivrées en 2023.pdf
2023.029 Approbation convention assistance juridique.pdf
2023.030 Participation financière au FSL 2023.pdf
2023.031 Avenant n°1 marché de travaux construction bât services techniques Lot 3 Charpente.pdf
2023.032 Plan de financement réfection réseaux eau potable et assainissement de Merlette Ouest Tranche 1.pdf
2023.033 Plan de financement reconstruction mur de soutènement caserne des pompiers.pdf
Annexes
Annexe délib 2023.024.pdf
Annexe délib 2023.029.pdf
Annexe délib 2023.030.pdf
Annexe délib 2023.031.pdf
Procès-verbaux
PV du CM du 13 04 2023.pdf

Délibérations
2023.002 Approbation du compte de gestion 2022 Budget principal.pdf
2023.003 Approbation compte gestion 2022 Budget annexe Eau Assainissement.pdf
2023.004 Approbation compte gestion 2022 Budget annexe Logements saisonniers.pdf
2023.005 Approbation compte gestion 2022 Budgets annexe Transports.pdf
2023.006 Approbation compte administratif 2022 Budget principal.pdf
2023.007 Approbation comptes administratifs 2022 Budgets annexes.pdf
2023.008 Affectation du résultat 2022 Budget principal.pdf
2023.009 Affectation des résultats 2022 Budgets annexes Eau Assainissement.pdf
2023.010 Affectation des résultats 2022 Budgets annexes logements et transports.pdf
2023.011 Autorisation de régler des dépenses d'investissement avant le vote du budget.pdf
2023.012 Demande de l'association SGO pour l'organisation des coupes d'Europe de ski.pdf
2023.013 Autorisation de signer une convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Ste Stations-e.pdf
2023.014 Avenant n°1 marché de fourniture pour l'aménagement d'une aire de camping-cars.pdf
2023.015 Marché de travaux pour la scénarisation du sentier des 6 lacs tranche 3.pdf
2023.016 Autorisation de signer les marchés de travaux relatifs à la rénovation de la cabane de berger du Gourou.pdf
2023.017 Montant de la redevance de pâturage convention avec l'ONF.pdf
2023.018 Approbation convention PNE Commune 2022 2024.pdf
2023.019 Mise en vente de matériel des services techniques.pdf
2023.020 Approbation des règlements des services d'eau et d'assainissement.pdf
2023.021 Fixation des tarifs publics de la station été 2023.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2023.020.pdf
Annexe 2 délib 2023.020.pdf
Annexe délib 2023.002.pdf
Annexe délib 2023.003.pdf
Annexe délib 2023.004.pdf
Annexe délib 2023.005.pdf
Annexe délib 2023.013.pdf
Annexe délib 2023.014.pdf
Annexe délib 2023.018.pdf
Annexe délib 2023.021.pdf
Procès-verbaux
2023 03 21 PV signé.pdf

Délibérations
2022.118 Concession de service public relative à la gestion du service d'eau potable et assainissement.pdf
2022.119 Convention d'indemnisation théorie l'imprévision marchés de travaux chef lieu.pdf
2022.120 Porté à connaissance du rapport d'activités relatif à la DSP RM et gestion domaine skiable.pdf
2022.121 Porté à connaissance du rapport d'activité 2021 contrat de concession des services publics d'eau et d'assainissement.pdf
2022.122 Décision modificatives budgétaire 4 BP, DM1 Budget Eau, DM1 Budget logements.pdf
2022.123 DM2 Budget Eau année 2022.pdf
2022.124 Fixation des dates d'ouverture de la station été 2023.pdf
2022.125 Plan de financement construction garage services techniques.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2022.118.pdf
Annexe 2 délib 2022.118.pdf
Annexe 2 délib 2022.121.pdf
Annexe 3 délib 2022.118.pdf
Annexe délib 2022.119.pdf
Annexe délib 2022.120.pdf

Délibérations
2022.097 Concours d'architecture pour la construction d'un parking en structure.pdf
2022.098 Attribution marché de prestation de service pour le transport en commun de personnes.pdf
2022.099 Avenant n°1 aux marchés de travaux de scénarisation du sentier des 6 lacs Tranche 1.pdf
2022.100 Avenant n°1 marchés de travaux scénarisation sentier des 6 lacs Tranche 2.pdf
2022.101 Marché de travaux aménagement chef lieu avenant n°2 Lot 8.pdf
2022.102 Marché de fourniture et livraison de repas cantine Avenant n°1.pdf
2022.103 Travaux de voirie et réseaux divers Christiania Les Plautus Les Marches Avenant 1.pdf
2022.104 Schéma de signalisation et d'info touristique.pdf
2022.105 Régularisation foncière Les Tourrengs.pdf
2022.106 Nomination et numérotation des voies de la commune.pdf
2022.107 Approbation convention PIDA 2022 2023.pdf
2022.108 Approbation convention Ste HDF secours héliportés 2022 2023.pdf
2022.109 Convention relative à l'organisation des secours entre Commune et SEMILOM Resort 2022 2023.pdf
2022.110 Approbation de la convention avec le SDIS secours pistes 2022 2023.pdf
2022.111 Règlement du marché hebdomadaire.pdf
2022.112 Modification du RIFSEEP.pdf
2022.113 Prise en compte de l'indice minimum de la fonction publique.pdf
2022.114 Contrat de l'agent chargé de la régie des secours sur pistes.pdf
2022.115 Loyer pour les saisonniers de la commune.pdf
2022.116 Contrat de gestion de l'aire de camping-cars.pdf
Annexes
Annexe délib 2022.101.pdf
Annexe délib 2022.102.pdf
Annexe délib 2022.103.pdf
Annexe délib 2022.104.pdf
Annexe délib 2022.106.pdf
Annexe délib 2022.108.pdf
Annexe délib 2022.109.pdf
Annexe délib 2022.110.pdf
Annexe délib 2022.111.pdf
Annexe délib 2022.116.pdf
Annexe1 délib 2022.099.pdf
Annexe1 délib 2022.100.pdf
Annexe1 délib 2022.105.pdf
Annexe1 délib 2022.107.pdf
Annexe2 délib 2022.099.pdf
Annexe2 délib 2022.100.pdf
Annexe2 délib 2022.107.pdf
Annexe2délib 2022.105.pdf
Procès-verbaux
2022 11 28 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

Délibérations
2022.086 Autorisation signer marché à bon de commande nettoyage bâts communaux.pdf
2022.087 Marchés travaux construction bât accueil touristique Avenant n°1 Lots 1 et 9.pdf
2022.090 Travaux réfection de revêtement de voirie 2022 Avenant n°1.pdf
2022.091R Approbation modifs statutaires SEMILOM et augmentation capital.pdf
2022.092 Prise en charge frais engagés par les élus.pdf
2022.093 Création postes saisonniers saison hiver 2022 2023.pdf
Annexes
Annexe délib 2022.087.pdf
Annexe délib 2022.090.pdf
Annexe 1 délib 2022.091.pdf
Annexe 2 délib 2022.091.pdf

Délibérations
2022.076 Révision générale du PLU second débat du PADD.pdf
2022.077 Construction bât services techniques municipaux Avenan n°1.pdf
2022.078 Marchés de travaux construction bât accueil Prapic Avenant 1 Lots 4 et 5.pdf
2022.079 Adhésion groupement de commandes OPH.pdf
2022.080 Convention UTL.pdf
2022.081 DM budgétaire n°2 au BP 2022.pdf
2022.082 DM budgétaire n°1 Budget transports 2022.pdf
2022.083 Modification taux taxe aménagement.pdf
2022.084 Approbation convention pluriannuelle de pâturage ONF.pdf
2022.085 Création poste service cantine scolaire.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2022.077.pdf

Délibérations
2022.067 Marchés de travaux construction bâtiment accueil touristique Avenant n°1 Lots 6 et 8.pdf
2022.068 Travaux de réfection de revêtement de voirie 2022.pdf
2022.069 Attribution et autorisation de signer marché de travaux réalisation bât services techniques Lot 9 plomberie.pdf
2022.070 Approbation de la convention Espace culturel de Chaillol.pdf
2022.071 Convention de passage SYME Enfouissement BT Les Tourrengs.pdf
2022.072 Convention de servitude SYME Prapic Audiberts.pdf
2022.073 Décision modificative n°1 BP 2022.pdf
2022.074 Mise à disposition personnel communal à l'Amicale Laïque été 2022.pdf
2022.075 Modification contrat administratif cabinet médical.pdf
Annexes
Annexe 1 délib 2022.067.pdf
Annexe 1 délib 2022.072.pdf
Annexe 1 délib 2022.075.pdf
Annexe 2 délib 2022.067.pdf
Annexe 2 délib 2022.072.pdf
Annexe 2 délib 2022.075.pdf
Annexe délib 2022.071.pdf
Annexe délib 2022.074.pdf